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PROPRIÉTAIRE DU SITE

Temps de Vie

Direction Générale

5, rue Philippe Noiret

59350 Saint-André-Lez-Lille

tempsdevie.fr (ci-après « le Site »)

Responsable éditorial : Jean-Marc AUGUET, Directeur Général
Responsable de la rédaction : Guillaume CAITUCOLI, Secrétaire Général

CONCEPTION, MISE EN LIGNE :

Réalisation : www.akawam.com

Design : agence conseil en Communication – Marketing 3E Aile

PROPRIETE INTELLECTUELLE

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La violation de ces dispositions expose l’utilisateur aux sanctions prévues par le Code de la Propriété Intellectuelle et par le Code Pénal au titre notamment de la contrefaçon ainsi qu’à celles prévues par le Code Civil en matière de responsabilité civile.

La navigation sur le Site n’emporte aucun transfert de droits de propriété intellectuelle au profit de l’utilisateur. Temps de Vie consent à l’utilisateur un droit d’accès et de consultation du Site uniquement, dans les conditions et modalités prévues aux présentes.

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Les informations contenues sur le Site portent un caractère informatif et indicatif. La responsabilité de Temps de Vie ne pourra être retenue en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution par l’utilisateur des présentes Mentions légales et/ou Politique de confidentialité, de fait imprévisible et insurmontable d’un tiers ou en cas de force majeure tel que défini aux présentes Mentions légales, Article « Cas de force majeure ».

Temps de Vie ne pourra être tenue responsable en cas de publication de données et/ou d’informations inexactes par l’utilisateur.

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Les informations diffusées sur le site sont présentées à titre purement informatif et sont sans valeur contractuelle, notamment pour les photos. Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

En dépit des mises à jour régulières, la responsabilité de Temps de Vie ne peut être engagée en cas de modification des dispositions administratives et juridiques apparaissant après la publication. Il en est de même pour l’utilisation et l’interprétation des informations communiquées sur la plateforme.

Temps de Vie décline toute responsabilité concernant les éventuels virus pouvant infecter le matériel informatique de l’utilisateur après l’utilisation ou l’accès au Site.

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En aucun cas Temps de Vie ne saurait être tenue responsable dans l’hypothèse où le service proposé s’avèrerait incompatible avec certains équipements et/ou fonctionnalités du matériel informatique de l’Utilisateur.

SECURITE DES DONNEES :

Il est rappelé que le secret des correspondances privées n’est pas garanti sur le réseau Internet. Par ailleurs, il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

COOKIES

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Temps de Vie ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet, ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de Temps de Vie, il lui appartiendra d’adresser un courriel à l’adresse directiongenerale@tempsdevie.fr afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. Temps de Vie se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

De plus, les liens hypertextes profonds permettant de donner accès à une page du présent site sans passer par sa page d’accueil et la transclusion donnant accès à une partie du présent site en le faisant apparaître dans un cadre du site liant (« framing ») ou en donnant un accès direct à une ou plusieurs œuvre(s) (photos, son, texte, vidéo, etc…) sont interdits sauf autorisation préalable expresse et écrite de Temps de Vie.

CAS DE FORCE MAJEURE

Temps de Vie ne saurait être tenue pour responsable en cas d’inaccessibilité du Site ou de l’inexécution de ses obligations qui serait imputable à un évènement de force majeure hors de son contrôle, qui ne pourrait être raisonnablement prévu et dont les effets ne pourraient être évités par des mesures appropriées au sens de l’article 1218 du Code civil et de la jurisprudence.

MODIFICATION

Temps de Vie se réserve le droit de modifier ou, de façon plus générale, d’actualiser les présentes mentions légales à tout moment et sans avis préalable. C’est pourquoi il invite les utilisateurs à les consulter régulièrement.

LITIGES

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

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Crédit Photos – Samuel Dhote, Photographe